Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 11811 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

28/01/2010
Pertinence
Question n° 06101 posée par M. Gérard Delfau

Prorogation du délai de constitution de la retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/05/1994
Pertinence
Question n° 05791 posée par M. Joseph Caupert

Prorogation du délai de constitution de la retraite mutualiste par les titulaires de la carte du combattant

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/04/1994
Pertinence
Question n° 05721 posée par M. Marcel Vidal

Prorogation du délai pour la constitution d'une retraite mutualiste pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05614 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prorogation du délai de constitution d'une retraite mutualiste pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/04/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10368 posée par M. Marcel Daunay

Retraite mutualiste du combattant

La question est caduque

07/04/1988
Pertinence
Question n° 09440 posée par M. Pierre Brantus

Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

La question est caduque

28/01/1988
Pertinence
Question n° 26731 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Anciens combattants et victimes de guerre: retraite mutualiste

La question est caduque

07/11/1985
Pertinence
Question n° 25738 posée par M. Paul Alduy

Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

La question est caduque

19/09/1985
Pertinence
Question n° 25749 posée par M. Marcel Vidal

Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

La question est caduque

19/09/1985
Pertinence