Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 112 trouvées

  1. Question n° 05103 posée par M. Henri Belcour

    Mensualisation des pensions de retraite

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03087 posée par M. Stéphane Bonduel

    Poitou-Charentes: mensualisation des pensions de retraite

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17514 posée par M. Louis Longequeue

    Mensualisation des pensions dépendant du centre de Limoges (Haute-Vienne)

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14137 posée par M. Pierre Lacour

    Poitou-Charentes: mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14154 posée par M. Pierre Vallon

    Mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03631 posée par M. Louis Souvet

    Retraités de la police: mensualisation des pensions

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0082S posée par M. Edouard Le Jeune

    Finistère: mensualisation des pensions

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02777 posée par M. Edouard Le Jeune

    Finistère: mensualisation des pensions

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02629 posée par M. Léon Jozeau-Marigne

    Incidence fiscale de la mensualisation des pensions

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne