Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 17496 posée par Mme Anne-Marie Payet
Aménagement de la CMU-C pour les personnes âgées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 1060S posée par M. Francis Grignon
Situation économique alarmante des pharmacies d'officine
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 15578 posée par M. Philippe Dallier
Le renoncement aux soins de santé des Français : un comportement en hausse
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 14345 posée par M. Marcel Rainaud
Incitation fiscale à la souscription d'un contrat de dépendance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 13096 posée par M. Jean-Marc Pastor
Pérennité du régime minier de sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22251 posée par M. Michel Le Scouarnec
Remboursement des soins dentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11649 posée par M. Yvon Collin
Gestion des EHPAD
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11588 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Application de la couverture maladie universelle dans les DOM
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la centralisation de l'offre de soins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00533 posée par M. Hubert Falco
Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence