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3002 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2575 trouvées
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Question n° 26057 posée par M. Louis Longequeue
Réalisation de résidences pour personnes âgées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 27883 posée par M. Franck Sérusclat
Remboursement des prothèses auditives: situation particulière des personnes âgées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 30483 posée par M. Jean Cluzel
Aide ménagère à domicile: situation des pensionnés des régimes spéciaux
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02644 posée par M. Jean Cluzel
Service des aides ménagères à domicile pour personnes âgées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 32970 posée par M. Michel Labeguerie
Personnes âgées: exonération de la part patronale pour l'emploi d'une aide rétribuée
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 427 trouvées
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Question n° 01286 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Centre hospitalier Casanova (Saint-Denis): conventionnement de 100 lits de long séjour
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00481 posée par M. Maurice Janetti
Conditions d'application du ticket modérateur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02203 posée par M. Jean Ooghe
Dossiers de demande d'aide ménagère à domicile: périodicité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02974 posée par M. Roger Quilliot
Retraités: paiement des droits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23011 posée par M. Kléber Malécot
Cotisations des retraités
La question est caduque
Pertinence