Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 04056 posée par M. Jean Louis Masson
Coût des complémentaires de santé pour les retraités
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 03852 posée par M. Jean Louis Masson
Perte de pouvoir d'achat des retraités
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 25059 posée par M. Sebastien Pla
Renforcer le financement de la cinquième branche de la sécurité sociale pour accompagner la perte d'autonomie
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 12404 posée par Mme Christine Herzog
Revalorisation des pensions des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 06574 posée par M. Philippe Mouiller
Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 03992 posée par M. Jean Louis Masson
Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25164 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08995 posée par M. Jean-Pierre Grand
Rupture d'égalité d'accès aux soins
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 26009 posée par M. Jean-Pierre Grand
Rupture d'égalité d'accès aux soins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08245 posée par M. Hervé Maurey
Conditions d'attribution de financements aux maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence