Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 01498 posée par M. Jean-Noël Guérini
Difficultés financières des maisons de retraite publiques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0918G posée par Mme Sophie Joissains
Poursuite de la grève dans les services d'urgence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0927G posée par Mme Corinne Féret
Politique sociale
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 21498 posée par M. Sebastien Pla
Renforcer le financement de la cinquième branche de la sécurité sociale pour accompagner la perte d'autonomie
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 25059 posée par M. Sebastien Pla
Renforcer le financement de la cinquième branche de la sécurité sociale pour accompagner la perte d'autonomie
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 23622 posée par Mme Jacqueline Gourault
Application de la loi du 11 février 2005
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23486 posée par M. Jean Louis Masson
Allocation personnalisée d'autonomie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01940 posée par M. Yves Détraigne
Prévention en matière de soins auditifs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02095 posée par M. Jean Louis Masson
Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03992 posée par M. Jean Louis Masson
Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence