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375 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 362 trouvées
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Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot
Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11444 posée par M. Louis Souvet
Charges patronales pour les emplois d'aide à domicile des CCAS
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11209 posée par M. Jean Louis Masson
Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11213 posée par M. Bernard Piras
Déductibilité fiscale des cotisations volontaires pour la complémentaire santé et l'assurance dépendance
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 10661 posée par M. Jean-Marie Poirier
Centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC)
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 11404 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Couverture maladie universelle complémentaire dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04486 posée par M. Emmanuel Hamel
Rapport de la Cour des comptes : projet de soins infirmiers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 00971 posée par M. Jean-Marc Pastor
Recouvrement sur la succession des allocataires du Fonds de solidarité vieillesse - Inscription hypothécaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00918 posée par M. Bernard Piras
Plafonds de l'actif net successoral
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24218 posée par M. Edouard Le Jeune
Exonération des charges patronales pour les services d'aides ménagères
La question est caduque
Pertinence