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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 112 trouvées
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Question n° 03142 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bénéficiaires des aides publiques: récupération sur succession
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 06302 posée par M. Paul Robert
Employeurs et travailleurs indépendants: majoration de cotisation d'allocations familiales
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 00352 posée par M. Pierre Brantus
Maintien à domicile des personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 00674 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonctionnement et financement de l'aide à domicile
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 01999 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Soutien budgétaire de la politique de maintien à domicile des personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 23011 posée par M. Kléber Malécot
Cotisations des retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05065 posée par M. Guy Besse
Comités consultatifs des retraités et personnes âgées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 39311 posée par M. Serge Mathieu
Prise en charge des appareils de correction auditive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10209 posée par M. Alain Vasselle
Dispositions juridiques applicables aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12903 posée par Mme Valérie Létard
Financement de la rénovation des établissements du secteur médico-social
La question est caduque
Pertinence