Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 08947 posée par M. Daniel Percheron

    Intentions de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11444 posée par M. Louis Souvet

    Charges patronales pour les emplois d'aide à domicile des CCAS

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23955 posée par M. Louis Grillot

    Remboursement des produits spécifiques utilisés par les personnes atteintes d'incontinence urinaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23959 posée par Mme Nelly Olin

    Prévention et prise en charge de l'incontinence urinaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23536 posée par M. Louis de Broissia

    Prise en charge de l'incontinence urinaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible