Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 228 trouvées
-
Question n° 02644 posée par M. Jean Cluzel
Service des aides ménagères à domicile pour personnes âgées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0551S posée par M. Louis Caiveau
Modification des dates d'exigibilité des cotisations sociales
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 0334S posée par M. André Vézinhet
Prise en charge des personnes âgées dépendantes dans le département de l'Hérault
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 0566S posée par M. Georges Mazars
Financement des lits de section de cure médicale autorisés mais non financés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0044S posée par M. Philippe Marini
Conditions particulières de mise en oeuvre de la prestation spécifique dépendance pour les malvoyants
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0675S posée par M. Michel Teston
Accès des rhumatologues à la radiologie
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0899S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Application de la loi sur le handicap du 11 février 2005
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1076S posée par M. Francis Grignon
Avenir des mutuelles étudiantes régionales
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0528S posée par Mme Maryvonne Blondin
Situation des services d'aide à domicile et de leur conventionnement à la CRAM
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0023S posée par Mme Laure Darcos
Assujettissement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à la taxe sur la valeur ajoutée
La question a été retirée
Pertinence