Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0098A posée par M. Jean Chérioux

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0007A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0008A posée par M. Philippe Marini

    Amélioration du régime actuel de prise en charge des personnes âgées dépendantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0009A posée par M. Jean Chérioux

    Contrats d'assurance contre les risques liés à l'état de dépendance

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0010A posée par M. André Jourdain

    Politique du Gouvernement relative à la dépendance des personnes âgées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0008A posée par M. Stéphane Bonduel

    Financement des heures d'aide ménagère par la caisse régionale d'assurance-maladie du centre ouest

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne