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490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 365 trouvées
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Question n° 05727 posée par M. Michel Crucis
Calcul de l'allocation logement pour les personnes âgées hébergées en logements-foyers et en maisons de retraite
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02702 posée par M. Louis Moinard
Allocation de logement des personnes âgées hébergées en long séjour
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02794 posée par M. Gérard Roujas
Conditions d'attribution de l'allocation logement aux personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 11265 posée par M. Henri Belcour
Droit à l'allocation logement pour les pensionnaires des maisons de retraite
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 13678 posée par M. André Vézinhet
Statut des personnels des logements-foyers publics pour personnes âgées
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 07535 posée par M. Michel Crucis
Calcul de l'allocation-logement pour les personnes âgées hébergées en logements-foyers et en maisons de retraite
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 18931 posée par M. Marc Boeuf
Institutions sociales et médico-sociales régissant des maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19047 posée par M. Marcel Vidal
Salariés des établissements pour personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23470 posée par M. Paul Girod
Fixation des prix de journée dans les maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24796 posée par M. Georges Mouly
Absence de statut des directeurs d'établissement d'accueil pour personnes âgées
La question est caduque
Pertinence