Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
-
Question n° 09334 posée par Mme Olivia Richard
Modalités alternatives au téléservice pour accuser réception du passeport envoyé par courrier sécurisé par certains postes diplomatiques ou consulaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 06303 posée par M. Yves Détraigne
Déclaration d'impôt dématérialisée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 05660 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Étiquetage de la cholécalciférol
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0290S posée par Mme Laurence Garnier
Conséquences du plan de fermeture du réseau téléphonique en cuivre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 02596 posée par Mme Sonia de La Provôté
Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 25549 posée par M. Hugues Saury
Prolifération des tentatives d'arnaque par voie téléphonique et par courriel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24959 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accès aux droits pour les personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24855 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Débat éthique sur les humanoïdes dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24557 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Arrêt du dispositif Femtocell
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23802 posée par Mme Florence Lassarade
Conséquences de la refonte du logiciel de gestion des inscriptions et de consultation du registre national des refus
La question est caduque
Pertinence