Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 13084 posée par M. Georges Mouly

Formation de personnels qualifiés pour la prise en charge de la dépendance

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

15/07/2004
Pertinence
Question n° 05857 posée par M. Michel Mercier

Circulaire de la sécurité sociale du 30 janvier 2008

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

16/10/2008
Pertinence
Question n° 13971 posée par M. Roland Courteau

Financements recueillis par la journée de solidarité

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

17/06/2010
Pertinence
Question n° 01849 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Contrats aidés dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées et services d'aide à domicile

Réponse du Ministère du travail

02/11/2017
Pertinence
Question n° 0099G posée par Mme Patricia Schillinger

Maisons de retraite

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/11/2017
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19673 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des associations d'aide à domicile

La question est caduque

28/07/2011
Pertinence
Question n° 13673 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Avenir de la CARSAT normande

La question est caduque

13/11/2014
Pertinence
Question n° 12022 posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie d'aides-soignants

La question est caduque

22/08/2019
Pertinence