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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 17135 posée par M. Jean Louis Masson

    Recensement des personnes âgées et handicapées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0805S posée par Mme Catherine Procaccia

    Régime de prévoyance et de retraite des élus salariés en suspension de contrat de travail

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20171 posée par M. Yves Krattinger

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0907S posée par M. Michel Guerry

    Situation des anciens combattants concernant les pensions de réversion

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24529 posée par Mme Patricia Schillinger

    Aggravation de la situation des retraités en France

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 05517 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des personnes employées en CES

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20656 posée par M. Michel Sergent

    Manque de places en centres d'aides par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20982 posée par M. Nicolas About

    Création potentielle d'emplois dans le domaine de l'aide au transport des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21139 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des retraités du commerce

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21147 posée par M. Daniel Raoul

    Conditions de service de l'indemnité journalière en cas d'arrêt de travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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