Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 22207 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Attribution de l'allocation de logement social aux personnes âgées hébergées dans les centres de long séjour

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22152 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Attribution de l'allocation de logement social aux personnes âgées hébergées dans les centres de long séjour

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0144S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures exceptionnelles pour assurer le fonctionnement de la maison d'accueil de Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04961 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Accès aux établissements spécialisés des personnes âgées

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03408 posée par M. Jean Chérioux

    Etablissements pour personnes âgées invalides: manque de personnel

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01705 posée par M. Roland Courteau

    Aude: création d'une maison de cure médicale spécialisée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01121 posée par M. Marcel Vidal

    Saint-Pons-de-Thomières: situation du foyer pour personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne