Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 10387 posée par M. André Fosset

    Salariés de l'artisanat

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07878 posée par M. André Fosset

    Revendications des artisans

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06929 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Petites entreprises du bâtiment et sous-traitance

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06945 posée par M. Roger Lise

    Absence de statistiques sur l'artisanat des Antilles et de la Guyane

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06947 posée par M. Roger Lise

    Mise en place d'euroguichets dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09415 posée par M. Louis Souvet

    Entreprises de sous-traitance du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne