Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14068 posée par M. Emmanuel Hamel

    Revitalisation du commerce en zone rurale

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01993 posée par M. Bernard Plasait

    Amélioration des possibilités de financement des investissements des commerçants

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18704 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Prise en charge des stocks d'amiante-ciment

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0489S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Projet d'un centre commercial " Carré de Sénart " (ex-Francilia)

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17792 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures favorisant l'accès des petites et moyennes entreprises à l'exportation

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses