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860 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 816 trouvées
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Question n° 00814 posée par M. Marc Boeuf
Aides à la création de campings
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01145 posée par M. Claude Huriet
Epiciers-fruitiers détaillants
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02233 posée par M. Pierre Laffitte
Financement des PME innovantes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02257 posée par M. Michel Alloncle
Fonctionnement de l'ANVAR
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02983 posée par M. Jean Colin
Distribution des aides à l'exportation
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 0095S posée par M. Jean-Jacques Robert
Situation des commerçants-détaillants en jouets
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19040 posée par M. Bernard Plasait
Politique de création d'entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22006 posée par M. Daniel Eckenspieller
Taxe sur l'équarrissage et artisans bouchers alsaciens-mosellans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00417 posée par M. Bernard Barbier
Avenir de la profession des hôteliers, restaurateurs, cafetiers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05819 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Monnaie unique
La question est caduque
Pertinence