Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 24000 posée par M. Cyril Pellevat

Maintien des aides à destination des agences de voyage jusqu'à une reprise satisfaisante de leur activité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

29/07/2021
Pertinence
Question n° 21376 posée par M. Serge Babary

Situation particulière des discothèques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21386 posée par M. Stéphane Piednoir

Difficultés rencontrées par les discothèques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20912 posée par M. Claude Nougein

Transformation vers l'industrie du futur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

18/02/2021
Pertinence
Question n° 19707 posée par M. Éric Bocquet

Ruissellement d'argent public vers le CAC 40

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

24/12/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19554 posée par Mme Catherine Deroche

Abondement versé par Bpifrance aux sociétés de recherche sous contrat

La question est caduque

07/01/2016
Pertinence
Question n° 15894 posée par M. Roland Courteau

Action de la Banque publique d'investissement

La question est caduque

23/04/2015
Pertinence
Question n° 02179 posée par M. Daniel Laurent

Création d'un écosystème compétitif pour les entreprises

La question est caduque

04/10/2012
Pertinence