Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 95 trouvées

Question n° 30574 posée par M. Jean Cluzel

Implantation de petites et moyennes entreprises en milieu rural

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

13/06/1979
Pertinence
Question n° 02020 posée par M. Louis Souvet

Commerce en milieu rural

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02464 posée par M. Bernard Charles Hugo

Disparition des commerces en milieu rural

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

24/11/1988
Pertinence
Question n° 12193 posée par M. Edouard Le Jeune

Groupe de travail sur les problèmes de femmes en milieu rural

Réponse du ministère : Droits des femmes

25/10/1990
Pertinence
Question n° 17137 posée par M. Henri Collette

Fonctionnement du commerce en milieu rural

Réponse du ministère : Postes

05/09/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 37573 posée par M. François Zocchetto

Situation des petites entreprises de transport sanitaire

La question a été retirée

27/12/2001
Pertinence
Question n° 21093 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Montant des crédits et intervention du FISAC dans la Creuse en 2011

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21376 posée par M. François Zocchetto

Classement des campings

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 15858 posée par M. Yannick Botrel

Situation des petites entreprises en milieu rural

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence