Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6555 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 5842 trouvées
-
Question n° 11066 posée par M. Hervé Maurey
Stratégie française en matière de développement des technologies d'intelligence artificielle au regard des enjeux climatiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 0788G posée par M. Christian Klinger
Directive européenne sur le reporting extra-financier
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 10517 posée par M. David Ros
Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 10288 posée par Mme Isabelle Briquet
Niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0743G posée par Mme Marie-Claire Carrère-Gée
Prévisions de croissance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 713 trouvées
-
Question n° 1272S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Défauts dans la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs du bâtiment pénalisant la filière bois
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 1273S posée par Mme Céline Brulin
Situation d'ExxonMobil à Port-Jérôme-sur-Seine
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 11413 posée par Mme Nathalie Delattre
Suppression de l'aide au recrutement en contrat de professionnalisation
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11138 posée par M. Franck Menonville
Situation des brasseurs indépendants
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 11002 posée par M. Philippe Tabarot
Entreprises du transport routier fragilisées
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence