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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 211 trouvées
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Question n° 20395 posée par M. Alain Fouché
Rétablissement de la totalité de l'aide publique destinée aux bouchers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20638 posée par M. Jean-Pierre Bel
Situation des artisans bouchers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01970 posée par M. André Vantomme
Situation des personnes souffrant de handicap
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 06501 posée par M. Jacques Mahéas
Avenir des entreprises d'insertion
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 10703 posée par M. Ronan Kerdraon
Taxe d'apprentissage dans le secteur sanitaire, social et médico-social
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 27053 posée par M. Rémy Pointereau
Contrats d'apprentissage et de professionnalisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13140 posée par M. Bernard Bonne
Caisse des congés du secteur du bâtiment et des travaux publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14915 posée par M. Patrick Chaize
Assurance chômage pour les conjoints salariés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14957 posée par M. Yves Détraigne
Soutien aux petites et moyennes entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14995 posée par M. Cyril Pellevat
Conséquences du confinement pour les guides de haute montagne
La question est caduque
Pertinence