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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 1529S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir de la tapisserie d'Aubusson
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 07029 posée par Mme Sylvie Robert
Soutien au crédit d'impôt à la production phonographique et au spectacle vivant musical et de variétés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 15389 posée par Mme Martine Filleul
Situation alarmante des libraires
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 16092 posée par M. Yves Détraigne
Avenir du monde forain
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 16244 posée par Mme Catherine Dumas
Situation du secteur du commerce de détail du livre
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 19377 posée par M. Jacques Legendre
Dysfonctionnements dans le règlement des travaux effectués sous la maîtrise d'ouvrage du ministère de la culture pour les monuments historiques
La question est caduque
Pertinence