Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 15426 posée par Mme Marta de Cidrac

Fermeture des établissements de vente directe de fleurs, plantes et arbres

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne

Soutien de la filière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15337 posée par Mme Florence Lassarade

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15384 posée par Mme Annick Billon

Renforcement des aides aux artisans fleuristes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 00437 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Livre blanc sur les gîtes et chambres d'hôtes

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/07/2017
Pertinence