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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 15857 posée par M. Alain Vasselle
Modalités de passation des contrats de maîtrise d'oeuvre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16136 posée par M. Fernand Tardy
Création et rénovation des complexes cinématographiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05161 posée par M. Alex Türk
Autorisation d'urbanisme commercial pour les complexes cinématographiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 11930 posée par M. Jacques Legendre
Politique en matière linguistique de l'Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs pour la normalisation (ANEC)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 25793 posée par M. Gérard Cornu
Situation des librairies
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23929 posée par M. Bernard Piras
Situation des vidéoclubs
La question est caduque
Pertinence