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322 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 273 trouvées
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Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand
Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 03481 posée par M. Guillaume Gontard
Gouvernance des conseils stratégiques de filières
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 1988S posée par M. Georges Patient
Flambée des prix des carburants en Guyane
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 25648 posée par M. Daniel Chasseing
Hausse des coûts du plastique vierge pour les minéraliers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 1941S posée par Mme Martine Berthet
Mention d'origine des produits de la pêche dans les restaurants
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 26169 posée par M. Yves Détraigne
Coût de l'électricité pour les entreprises industrielles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16846 posée par M. Bernard Buis
Situation des sous-traitants dans le secteur de l'aéronautique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18968 posée par M. Michel Sergent
Augmentation du tarif de l'électricité pour les industriels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18860 posée par M. André Trillard
Automatisation de l'outil de production des PMI-PME
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14518 posée par M. Bernard Frimat
Mise en conformité des stations-service
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence