Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 17978 posée par M. Bernard Plasait

    Situation préoccupante de l'artisanat du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17979 posée par M. Alain Dufaut

    Politique de relance du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17995 posée par M. Alain Dufaut

    Artisans du bâtiment du département de Vaucluse

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18605 posée par M. Georges Gruillot

    Situation des artisans du bâtiment

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20557 posée par M. Georges Gruillot

    Représentativité des professions libérales

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0457S posée par M. Roland Courteau

    Situation des artisans du bâtiment

    La question a été retirée

    Pertinence Faible