Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 14283 posée par M. Georges Gruillot

    Mise à disposition des PME d'un guide des aides accordées

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18704 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Prise en charge des stocks d'amiante-ciment

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01309 posée par M. Jean Besson

    Aides aux mises aux normes européennes des restaurants et restaurants d'hôtel

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02090 posée par M. Georges Gruillot

    Rapport relatif à l'exemple américain en matière d'aide aux PME

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02138 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un fonds pour le développement des petites et moyennes entreprises

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19218 posée par M. Georges Gruillot

    Aides aux petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22113 posée par M. Georges Gruillot

    Aides aux petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22331 posée par M. Jean Besson

    Aides aux mises aux normes européennes des restaurants et restaurants d'hôtel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15826 posée par M. Christophe Priou

    Conditions d'attribution du fonds de solidarité pour les entreprises récentes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25535 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation des entreprises de l'aménagement de la montagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible