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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 13883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Subventions pour 1984 affectées aux Charbonnages de France
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 14320 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mise en place des CORRI (comités régionaux de restructuration industrielle)
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 14890 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement du marché du vidéo-disque
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 14895 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aides à l'industrie: travaux de la commission mixte
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 15279 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aide dite "aux études préalables": bilan
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16587 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Application du plan pour la sidérurgie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17261 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Institut de prospective et de révision: bilan d'action
La question a été retirée
Pertinence