Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 00472 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Budget de la Communauté: litige
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 02863 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Relance de l'union européenne: position du Gouvernement
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03987 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: aide aux réfugiés palestiniens
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03988 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: problèmes de l'harmonisation des taxes sur les boissons alcoolisées
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03989 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aide alimentaire de la CEE aux pays du Tiers monde: lourdeur des procédures
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 20362 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Restructuration du secteur de la sidérurgie: montant de la part française
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21360 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Négociation afin de limiter les exportations européennes de tubes d'acier Outre-Atlantique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24805 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fixation de taux objectifs des impôts et taxes par les état membres de la CEE
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24806 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Organisation d'un véritable marché des capitaux dans la CEE
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26159 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'une communauté technologique européenne
La question est caduque
Pertinence