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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0318S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Situation des attachés d'administration centrale et des secrétaires adjoints des affaires étrangères
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0581S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Nécessité de réviser la politique gouvernementale à l'égard du Nicaragua
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 0707S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conditions du détachement de fonctionnaires auprès de députés ou de sénateurs
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0016S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Concertation et dialogue sur la nouvelle situation pétrolière avec les responsables de ce secteur industriel
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0022S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lacunes de la législation française en matière de protection des parfums
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0628S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mesures pour améliorer l'efficacité du centre national des valeurs mobilières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0733S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Action de la France pour amener les autorités éthiopiennes à respecter les droits de l'homme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0082S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rétablissement du DEA d'aménagement et d'urbanisme de Paris IV
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0099S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Adaptation de la fiscalité relative aux frais généraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0101S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Situation des populations d'Ethiopie
La question est caduque
Pertinence