Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 18322 posée par M. Georges Mouly

Harmonisation européenne en matière de transport routier de marchandises

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

23/06/2005
Pertinence
Question n° 19425 posée par M. René Beaumont

Développement du "merroutage" entre la France et l'Italie

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19522 posée par M. Hubert Haenel

Interdiction de doubler pour les poids lourds

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

29/09/2005
Pertinence
Question n° 20795 posée par M. Hubert Haenel

Interdiction de doubler pour les poids lourds

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

08/12/2005
Pertinence
Question n° 21305 posée par M. René Beaumont

Développement du "merroutage" entre la France et l'Italie

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/01/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26377 posée par M. Jean Louis Masson

Taxation des poids lourds par l'euro-vignette

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 05491 posée par M. José Balarello

Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/09/2008
Pertinence
Question n° 10922 posée par M. Cédric Perrin

Taxation des poids lourds

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence