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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 13342 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Fret SNCF
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 13583 posée par M. Jean Louis Masson
Respect des engagements concernant l'autoroute A 31
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15203 posée par M. Gérard Bailly
Conduite des tracteurs communaux
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15365 posée par M. Michel Sergent
Harmonisation des fichiers d'inaptitude à la conduite
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 17051 posée par M. Hubert Haenel
Augmentation du trafic journalier des poids lourds sur l'A 35
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 17261 posée par M. Marcel Vidal
Circulation des poids lourds le week-end
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25462 posée par M. Jean Louis Masson
Mise aux normes d'un pont routier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26330 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Mise en place de l'eurovignette et de péages urbains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26377 posée par M. Jean Louis Masson
Taxation des poids lourds par l'euro-vignette
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26501 posée par M. Jean Louis Masson
Limitation de la circulation des poids lourds sur les autoroutes et voies rapides du sillon lorrain
La question est caduque
Pertinence