Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 04984 posée par M. Pierre Lacour

    Fonctionnement du bureau de poste de Saint-Martin (canton des îles du Nord de la Guadeloupe)

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01047 posée par M. Roger Lise

    Bilan d'une étude sur le risque sismique aux Antilles

    Réponse du ministère : Risques technologiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20421 posée par M. Henri Bangou

    Lutte contre la drogue à la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21934 posée par M. Hubert Haenel

    Mort d'un gendarme à Saint-Martin

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0228G posée par M. Jacques Cornano

    Sécurité aux Antilles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22425 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Notion de zone urbaine sensible

    La question est caduque

    Pertinence Faible