Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 04894 posée par M. Daniel Millaud

    Création de l'université du Pacifique-Sud

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06046 posée par M. Daniel Millaud

    Bilan d'études sismologiques et gravimétriques dans le Pacifique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06047 posée par M. Daniel Millaud

    Bilan d'une étude sur la pluviométrie et les axes cycloniques dans les TOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06048 posée par M. Daniel Millaud

    Bilan d'une étude sur la pêche artisanale en Polynésie française

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sous-emploi des jeunes dans les DOM - TOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01977 posée par M. Daniel Millaud

    Marins retraités résidant en Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03152 posée par M. Daniel Millaud

    Marins retraités résidant en Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02074 posée par M. Daniel Millaud

    Droits conférés par les passeports européens aux ressortissants des territoires d'outre-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne