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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 00084 posée par M. Daniel Millaud
Développement du territoire de la Polynésie française
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 28041 posée par M. Daniel Millaud
Aides de la CEE à la Polynésie française: montant
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 00295 posée par M. Daniel Millaud
Mesures à prendre pour la, création d'emplois en Polynésie française
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 0046A posée par M. Daniel Millaud
Politique gouvernementale pour le progrès économique et social en Polynésie française
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 08656 posée par M. Daniel Millaud
Polynésie française: avancement du personnel du service de santé
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01977 posée par M. Daniel Millaud
Marins retraités résidant en Polynésie française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03152 posée par M. Daniel Millaud
Marins retraités résidant en Polynésie française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09072 posée par M. Daniel Millaud
Recensement des populations des communes de Polynésie française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02074 posée par M. Daniel Millaud
Droits conférés par les passeports européens aux ressortissants des territoires d'outre-mer
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20734 posée par M. Daniel Millaud
Statut du personnel hospitalier du territoire de la Polynésie française
La question est caduque
Pertinence