Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22390 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Vaccination des personnels diplomatiques

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0969S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Conséquences de la dématérialisation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0448S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Devenir de la section consulaire du Luxembourg

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05468 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Suppression de deux postes consulaires au Japon

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23956 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Projet de vente de la Résidence de France à Vilnius

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26465 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Consul honoraire à Kayes

    La question est caduque

    Pertinence Faible