Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 07817 posée par Mme Jacky Deromedi

    Conséquences des sanction américaines en Iran sur le budget du lycée français de Téhéran

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09737 posée par M. Guy Penne

    Coopération scientifique de la France avec les pays en voie d'adhésion à l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 31428 posée par M. Marcel Vidal

    2001 Année européenne des langues

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20351 posée par M. René Trégouët

    Avenir des postes diplomatiques et consulaires français au sein de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12728 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français de l'étranger : élections européennes

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

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