Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 118 trouvées

  1. Question n° 0467S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Développement de l'emploi de Français à l'étranger

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la convention relative aux droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0498S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Mise en place d'une quatorzième ligne de métro sur le tracé de Météor

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0531S posée par M. Gérard Delfau

    Mise en place des médicaments génériques dans le cadre de la maîtrise des dépenses de santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0071S posée par M. Jacques Valade

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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