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836 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 766 trouvées
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Question n° 0314S posée par M. Yves Guena
Transformation des palmipèdes gras
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0326S posée par Mme Hélène Missoffe
Conséquences du développement de l'aéroport de Roissy
Réponse du ministère : Transports routiers
Pertinence
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Question n° 0347S posée par M. André Diligent
Lutte contre la drogue à l'école
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0427S posée par M. Henri Collette
Politique du Gouvernement face à l'augmentation du nombre de personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0489S posée par M. René-Pierre Signé
Accélération de la réforme de l'assiette des cotisations sociales agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 0292S posée par M. Jean Colin
Disparité des décisions des pouvoirs publics à l'égard de mouvements revendicatifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0342S posée par M. Désiré Debavelaere
Crise de l'agriculture
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0346S posée par M. Roland Courteau
Crise du secteur des vins de table
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0017S posée par M. Pierre Hérisson
Création de l'établissement public d'aménagement de l'étang de Berre
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0512S posée par M. Guy Vissac
Paiement des cotisations sociales par les éleveurs
La question a été retirée
Pertinence