Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 0044S posée par M. Roland Courteau

Aménagement du carrefour de la RN 213 et accès vers les Hauts de Narbonne (Aude)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

01/10/1993
Pertinence
Question n° 0116S posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'organisation commune du marché du vin (OCM)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

04/05/1994
Pertinence
Question n° 1105S posée par M. Roland Courteau

Action en faveur de la formation au secourisme

Réponse du ministère : Économie solidaire

01/06/2001
Pertinence
Question n° 1111S posée par M. Roland Courteau

Crise de la viticulture française

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence
Question n° 0300S posée par M. Roland Courteau

Projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/10/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0346S posée par M. Roland Courteau

Crise du secteur des vins de table

La question a été retirée

03/10/1991
Pertinence
Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau

Utilisation des biocarburants

La question a été transformée.

21/12/2006
Pertinence
Question n° 1253S posée par M. Roland Courteau

Crise viticole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 1596S posée par M. Roland Courteau

Biométhane

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 0987S posée par M. Roland Courteau

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

La question a été retirée

01/01/2015
Pertinence