Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

Projet d'abandon de la production du laser en France

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 23611 posée par M. Jean Cauchon

Développement de l'entreprise: plan qualité

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

16/05/1985
Pertinence
Question n° 19177 posée par M. Louis Mercier

Compétitivité des entreprises textiles

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/09/1984
Pertinence
Question n° 18264 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement industriel de la Lorraine: concours de la commission des communautés

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/07/1984
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Roger Husson

Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

Réponse du ministère : Premier ministre

13/04/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00913 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir du dossier du " nouveau monde des Schtroumpfs "

La question est caduque

15/05/1986
Pertinence
Question n° 15691 posée par M. Marcel Lucotte

Nomination du futur président de l'institut de développement industriel (IDI)

La question est caduque

23/02/1984
Pertinence
Question n° 15507 posée par M. Stéphane Bonduel

Conditions financières du sauvetage de l'entreprise La Chapelle-Darblay (Seine-Maritime)

La question est caduque

09/02/1984
Pertinence
Question n° 10096 posée par M. Jean Lecanuet

Papeteries Chapelle Darblay (Seine-Maritime): aide de l'Etat

La question a été retirée

10/02/1983
Pertinence