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688 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 513 trouvées
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Question n° 11863 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement de l'apprentissage anticipé de la conduite
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 11113 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Intérêts des Français sinistrés en Russie durant le premier conflit mondial et de leurs héritiers
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10029 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport concernant l'adoption
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09732 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Avenir de la presse
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 09733 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée au rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 175 trouvées
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Question n° 24528 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée au rapport relatif au malaise de l'administration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23350 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan du rapport du CERC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23351 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan du recensement sur la politique d'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Remboursement du montant des aides versées lors de la fermeture du chantier naval de La Ciotat en cas de réouverture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22674 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Relance du secteur bâtiment
La question est caduque
Pertinence