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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 129 trouvées

  1. Question n° 1096S posée par M. Laurent Lafon

    Réseau de drainage souterrain à potentiel archéologique et terres agricoles menacés par le projet de prison à Noiseau

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07530 posée par M. Alain Duffourg

    Avancées du quatrième plan autisme en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07390 posée par Mme Annick Jacquemet

    Élargissement des bénéficiaires du congé proche aidant

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06658 posée par Mme Christine Herzog

    Financement des accompagnants des élèves en situation de handicap pour les élèves handicapés scolarisés en commune d'accueil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05441 posée par Mme Christine Herzog

    Financement des accompagnants des élèves en situation de handicap pour les élèves handicapés scolarisés en commune d'accueil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 27720 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Inclusivité de notre société

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27737 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27567 posée par M. Yves Détraigne

    Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog

    Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27396 posée par Mme Annick Jacquemet

    Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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