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3702 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3255 trouvées
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Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel
Nouvelles techniques de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 16663 posée par M. Roger Boileau
Egalité devant l'impôt et régime de la vignette automobile
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 16668 posée par M. André Rabineau
Echelonnement du rattrapage des pensions militaires
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16670 posée par M. Jean Colin
Anciens combattants: organisation de représentations officielles
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0201G posée par M. Jean Francou
Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 447 trouvées
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Question n° 0123A posée par M. Jean Francou
Situation de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après la fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17443 posée par M. Pierre Salvi
Difficultés de fonctionnement de l'assemblée de Corse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0164A posée par M. Pierre Lacour
Formation économique des personnels des ambassades et consulats
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18788 posée par M. Jean Arthuis
Fonction publique: priorité des mutations pour rapprochements d'époux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18986 posée par M. Pierre Lacour
Rattachement ministériel du tourisme
La question est caduque
Pertinence