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2349 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2283 trouvées
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Question n° 00122 posée par M. Philippe Marini
Mise en oeuvre d'un code de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0022A posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Régimes de retraite
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0075S posée par M. Dominique Mortemousque
Réorganisation des services publics en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 03653 posée par M. René Trégouët
Musée de l'air et de l'espace du Bourget
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0101S posée par M. Gérard Longuet
Saturation de l'autoroute A 4
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 05526 posée par M. Serge Mathieu
Organisation d'une conférence internationale sur le partage de l'épargne mondiale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0014A posée par M. Daniel Hoeffel
Politique de délocalisation du Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07379 posée par M. Serge Mathieu
Conférence des handicaps
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09086 posée par M. Jean-Claude Etienne
Conséquences de la sécheresse sur les céréales en Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09444 posée par M. Serge Mathieu
Déclarations du chef du gouvernement italien
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence