Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0932S posée par M. Roland Ries

    Agrément de l'association "Les Enfants de Tchernobyl"

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0697G posée par M. Gérard César

    Plan emploi seniors

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0698G posée par M. Richard Yung

    Tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0404S posée par M. Roland Courteau

    Rapport d'application de la loi sur la violence au sein des couples

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00304 posée par M. Alain Fouché

    L'isolement en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16837 posée par M. Roland Courteau

    Actions et bilan en matière de lutte contre les violences faites aux femmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23669 posée par M. Yves Détraigne

    Violence conjugale et handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible