Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
-
Question n° 2172G posée par Mme Pascale Gruny
Situation du secteur de l'hôtellerie, de la restauration et de l'événementiel
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
-
Question n° 21991 posée par Mme Catherine Dumas
Opportunité de rouvrir les parcs zoologiques dans les départements où le taux d'incidence n'est pas excessif
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 21170 posée par Mme Sylviane Noël
Inquiétudes des casinos et des stations touristiques thermales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 21108 posée par M. Hussein Bourgi
Décret portant des dérogations temporaires aux conditions d'utilisation des titres-restaurant
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 20981 posée par Mme Catherine Dumas
Activité de location ou de vente de vêtements de cérémonie et uniformes et secteur de l'événementiel
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 17560 posée par Mme Françoise Laborde
Nécessité de report des prêts étudiants contractés par les diplômés de l'enseignement supérieur 2020
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 16329 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Mesures spécifiques de soutien pour les distributeurs-grossistes en boissons
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence