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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1156G posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Coronavirus
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 13537 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 0707G posée par Mme Marie-Christine Blandin
Risques liés à l'exposition à l'amiante
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 24218 posée par M. Gilbert Bouchet
Épilepsie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15647 posée par M. Jean-Marc Pastor
Autisme, grande cause nationale 2011
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20917 posée par M. François Marc
Situation des détenus atteints du SIDA
La question est caduque
Pertinence